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Marques déposées par BOSCARY Jacques Léopold
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ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE
BOSCARY Jacques Léopold

Numéro de dépôt :
92409834
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE

Déposée le 3 mars 1992 par BOSCARY Jacques Léopold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est BOSCARY Jacques Léopold, domicilié(e) Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY - France.

La marque ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE est expirée depuis le 3 mars 2002.

BOSCARY Jacques Léopold a également déposé les autres marques suivantes : cuvée LES GRAINS DORÉS ROUQUETTE , LES GRAINS ROSES GRENACHE ROUQUETTE , LA ROCHERAIE DE ROUQUETTE , DOMAINE DE ROUQUETTE , LA BERGERIE DE ROUQUETTE , RIVAGES DE LA CLAPE , DOLINES , LES GRAINS ROUGES CARIGNAN ROUQUETTE


BOSCARY Jacques Léopold - Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France


Jacques BOSCARY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vêtements, chapellerie, gibiers & volailles, légumes et fruits cuits, gelée, confitures, produits laitiers, céréales, patisseries, confiserie, miel, sirop, épices, produits agricoles, plantes, fruits & légumes frais, boissons de fruits boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.